Les conseils municipaux

 

 

 

 

 

Mairie

Horaires d’ouverture au public :
Du lundi au vendredi de 8h15 à 11h50 et de 13h15 à 16h50 et le samedi de 9h à 11h30

Secrétariat des adjoints : 02 97 84 26 34

 

Séances 2024 du conseil municipal

 

Conseil municipal du mercredi 17 avril 2024 à 18h00 : délibérations

 

ADMINISTRATION GENERALE

• 01_Charte d’éthique de la vidéoprotection
  • PJ01_Projet_Charte_ethique_videoprotection
• 02_Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et d’Information au Demandeur – Avis sur le PPGDLSID de Lorient Agglomération
  • PJ02_Projet_ppgd_LorientAgglomération

 

FINANCES

• 03_Attribution des subventions exceptionnelles du délégataire 2024 – Kasino de Larmor-Plage
  • PJ03_Critères attribution subvention
• 04_Subvention pour soutenir le projet d’un équipage au Blue Europe Tour
• 05_Participation obligatoire à Diwan pour la scolarisation d’un élève larmorien

 

URBANISME – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

• 06_Accompagnement par Lorient Agglomération_Charte d’entretien des espaces des collectivités + NATURE
  • PJ06_charte + nature
• 07_Morbihan énergies_contrat de coopération pour la réalisation d’un service de production et de fourniture en énergie solaire en autoconsommation collective_site ST
  • PJ007_ CTM – Photovoltaïque_contrat
• 08_Morbihan Energies – mandat de maîtrise d’ouvrage pour la rénovation énergétique de la médiathèque
  • PJ8_ morbihan energies mandat rénovation énergétique_médiathèque
  • PJ8_2_Annexe Mandat MOAD Médiathèque Larmor Plage
• 09_Phase 3 du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un pôle raquettes et d’une salle omnisport
• 10_Phase 3 du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une maison des jeunes et des associations

 

FONCIER

• 11_Convention opérationnelle d’acquisitions foncières avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF Bretagne)
  • PJ11_Convention_EPF
• 12_Désaffection et déclassement de la parcelle AN n°938 sise 19 rue de Beg Tal Men (ancienne maison des associations)
• 13_Acquisition de la parcelle AL n°1215 sise boulevard Roger Le Port
  • PJ13_Acquisition_AL1215

 

CULTURE

• 14_Transfert de compétence en complémentarité et subsidiarité des communes à Lorient agglomération en matière culturelle
  • PJ14_statuts lorient agglo _ culture

 

 

Conseil municipal du mercredi 3 avril 2024 à 18h00 : délibérations

 

ADMINISTRATION GENERALE

• 01_Informations dans le cadre de la délégation du Maire
• 02_Composition commissions communales
  • 02_PJ_composition des commissions_proposition mars 2024

 

URBANISME – FONCIER -AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• 03_Charte de l’urbanisme
  • LARMOR PLAGE Charte de l’urbanisme
  • LARMOR PLAGE Charte particuliers architecture
  • LARMOR PLAGE Charte particuliers espaces extérieurs

 

FINANCES

• 04_Ville_Compte de gestion_2023
  • 04_PJ04_Compte de gestion 2023
• 05_Ville_Compte administratif_2023
  • 05_PJ05_12 (1) Dep Fonc CA 23 BP24
  • 05_PJ05_12 (2) Rec Fonc CA 23 BP24
  • 05_PJ05_12 (3) Dep Inv CA 23 BP24
  • 05_PJ05_12 (4) Rec Inv CA 23 BP24
• 06_Ville_Affectation_resultat_2023
• 07_Taux d’imposition 2024
• 08_Subvention_CCAS_2024
• 09 Subventions aux associations 2024
  • 09_PJ09_subventions assos 2024
• 10_Participation_obligatoire_OGEC 2024
• 11_Crédits scolaires_2024
• 12_Budget Primitif_2024
  • 12_PJ_Budget Primitif_2024
  • 12_PJ12 equilibre BP 2024
• 13_APCP Contrat d’attractivité touristique
  • 13_PJ13_APCP CAT
• 14_Subvention sociale_5 LLS_Rue des Roseaux
• 15_Subvention sociale_35 LLS_Rue de Quehello
• 16_Participation_destruction_nid_guepes_frelons2024
• 17_participation voyages culturels et linguistiques 2024

 

 

Conseil municipal du mercredi 28 février : délibérations

 

Administration générale : 

• 01 Informations dans le cadre de la délégation du Maire
• 02 Election d’un nouvel adjoint au Maire
  • Arrêté de délégation de fonction à une adjointe Christine Madelénat
  • Arrêté portant retrait de délégation de fonction à une conseillère municipale – Christine Madelénat
• 03 Nomination d’un mandataire SMACL

 

Finances : 

• 04 Débat d’orientations budgétaires 2024
  • PJ04 Débat d’orientation budgétaire 2024
• 05 Demande de subvention DETR-Etat – plan de financement pour l’opération « réhabilitation de la mairie »

 

Personnel communal :

• 06 Création des emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire et saisonnier d’activité
• 07 Autorisation d’adhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d’aide au retour à l’emploi du centre de gestion du Morbihan
  • PJ07 Convention CDG56

 

Travaux et commande publique :

• 08 Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un pôle raquettes et d’une salle omnisport : désignation de la maîtrise d’œuvre
• 09 Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une maison des jeunes et des associations : désignation de la maîtrise d’œuvre
• 10 Conventions de groupement avec Lorient agglo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus – convention avec Citéo
  • PJ10 Convention de groupement avec Lorient Agglomération
• 11 Société publique locale bois énergie renouvelable (SPL BER) – Augmentation de capital
  • PJ11 Projet statuts SPL BER

Urbanisme, foncier, aménagement du territoire :

• 12 Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Convention de prestation de service avec Lorient Agglomération
  • PJ12_modif PLU_convention avec LA
• 13 Création d’un service commun à Lorient Agglo pour les Autorisations de Droit du Sol (ADS)
  • PJ13_convention adhesion service commun ADS
• 14 Instauration d’une régime d’autorisation préalable à la division de logements
• 15 Adhésion à la Charte logistique et durable
  • PJ15_Charte Logistique Urbaine Durable Lorient Agglomération

 

Culture :

• 16 Règlement intérieur de l’espace culturel Les Coureaux
  • PJ16 Règlement intérieur de l’espace culturel Les Coureaux
  • PJ16bis_Charte_utilisation_Espace culturel Les Coureaux

 

---

 

Séances 2023 du conseil municipal

 

 

Conseil municipal du mercredi 6 décembre :

Administration générale : 

01 Avis sur composition de la conférence régionale de la politique de réduction

 

Foncier : 

• 02 Renouvellement de la concession de plages de Port Maria et de Toulhars
  • PJ02_concession de plage dossier-tampon
• 03 Echange de parcelles avec soulte – commune de Larmor-Plage – Lorient Agglo
  • PJ03_Parcelles_Kerhoas_Camping_Fontaine-tampon
• 04 Acquisition de parcelles en vue de la réalisation de la voie vélo Larmor-Plage
• 05 Cession de la parcelle AO 1152p1 – rue des 3 Pierres – au profit de Mme T
  • PJ05_plan_cadastral_rue_3_pierres-tampon
• 06 Signature de convention de passage tripartite pour le véloroute V45
  • PJ06_Convention_passage_V45-tampon

 

Personnel communal :

• 07 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions de l’expertise
  • PJ07_RIFSEEP_critères_pro-tampon
• 08 Instauration d’une prime pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire-tampon
• 09 Mise en place du forfait mobilités durables-tampon
• 10 Personnel communal – actualisation du tableau des effectifs 2023-tampon
• 11 Adhésion au contrat de groupe d’assurance des risques statutaires du CDG

 

Travaux et commande publique

• 12 Projet de construction d’une salle multi-activités – validation du programme
  • PJ12_prog surf et inv- salle multi activites-tampon
• 13Lancement d’une procédure de concours fixant la composition du jury restre

 

Finances

• 14 Budget ville 2023 – décision modificative n°1-tampon
  • PJ14 DM N°1-tampon
• 15 Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement (APCP)
  • PJ15_APCP ST-tampon
• 16 Passage à l’instruction comptable M57 à compter du 1er janvier 2024-tampo
  • PJ16_Reglement-financier-et-budgetaire larmor-tampon
• 17 Passage à la nomenclature M57 – modalités de gestion des amortissements-t
  • PJ17_amortissement M57-tampon
• 18 Tarifs communaux 2024-tampon
  • PJ18_tarifs_2024-tampon
• 19 Budget ville 2024 autorisation d’engager des dépenses d’investissement-ta
• 20 Admission en non-valeur 2023 – budget ville-tampon
• 21 Régularisation d’un déficit de la régie mixte enfance jeunesse -tampon

 

Subventions

• 22 Subvention exceptionnelle – WAPITI Triathlon club-tampon
• 23 Subvention association entraide FUSCO-tampon

 

 

---

 

Conseil municipal du mercredi 11 octobre 2023 – Consulter les délibérations : 

1. Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire

 

• URBANISME

2. Avis sur le Plan Local de l’Habitat (PLH) 2023-2029 de Lorient Agglomération

PJ02-Avis-sur-le-PLH_2

 

• FONCIER

3. Acquisition d’un logement sis Avenue général de Gaulle, parcelle AN 833

 

• SUBVENTION

4. Attribution des subventions exceptionnelles du délégataire 2023 (2) – Kasino
5. Subvention exceptionnelle à l’association des artistes de Larmor-Plage – concours de peinture- prix de la ville 2023

 

• COMMANDE PUBLIQUE

6. Adhésion au groupement de commande pour les marchés de fournitures de services de télécommunications

 

• RESSOURCES HUMAINES

7. Médecine professionnelle et préventive – Renouvellement de la convention avec le CDG

Annexe convention MP

Convention MPP

 

---

Conseil municipal du mercredi 28 juin 2023 – consulter les délibérations : 

• 01 Informations dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire (2)
• 02 Politique tarifaire année scolaire 2023-2024 service enfance jeunesse et (1)
• 03 Créances éteintes-tampon
• 04 Subvention au bailleur social Morbihan Habitat pour la création de logeme (1)
• 05 Personnel communal actualisation du tableau des effectifs au 1er août 202 (1)

 

Conseil municipal du vendredi 9 juin 2023 – consulter les délibérations :

01 Election des délégués et des suppléants pour l’élection des sénateurs-tam

02 Approbation du projet de révision générale du Plan Local d’Urbanisme-tamp (1)

03 Instauration d’une déclaration préalable pour l’édification d’une clôture (1)

04 Institution d’un droit de préemption urbain (DPU)-tampon (1)

05 Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)-tampon (1)

06 Validation du programme pour la construction d’un nouveau bâtiment Maison

07 Projet de la maison des jeunes et des associations lancement d’une procéd (1) 08 Exercice du droit de priorité en vue de l’acquisition de la parcelle AN 1 (1)

09 Renouvellement et actualisation du contrat de concession entre la Ville e (1)

 

 

Conseil municipal du mercredi 5 avril 2023 – consulter les délibérations :

1. Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire

Finances :

2. Compte de gestion 2022

• PJ02_Compte_gestion22 (1)-tampon (1)

3. Compte administratif 2022

• PJ03_13_RI_CA2022_BP2023-tampon (1)
• PJ03_13_RF_CA2022_BP 2023-tampon (4)
• PJ03_13_DI_CA2022_BP2023-tampon (1)
• PJ03_13_DF_CA2022_BP2023-tampon (1)

 

4. Affectation des résultats 2022 sur le budget primitif 2023

>> Présentation de la campagne budgétaire 2023 CM 5 avril 2023

 

5. Taux d’imposition 2023

6. Subvention du budget principal – Ville au CCAS 2023

7. Subventions aux associations 2023

• PJ07_tableau subvention asso 2023 (003)-tampon (1)

8. Attribution des subventions exceptionnelles du délégataire 2023 – Kasino de Larmor-Plage
9. Participation obligatoire OGEC 2023
10. Crédits scolaires année scolaire 2023-2024
11. Modification Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) – construction du bâtiment des services techniques, urbanisme et archives

• PJ11_APCP_BAT SERV TECH-tampon

12. Modification Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) – contrat d’attractivité touristique (CAT)

• PJ12_APCP_CAT-tampon

13. Budget primitif 2023

• PJ13_MASSES_EQUILIBRE_BP23-tampon (1)

14. Participation de la ville pour la destruction des nids de guêpes et de frelons asiatiques
15. Subvention aux élèves Larmoriens des classes secondaires pour voyages culturels et linguistiques

 

Ressources humaines :

16. Actualisation du tableau des effectifs

 

Administration générale : 

17. Avis sur le schéma départemental des gens du voyage

• PJ17bis_Schéma GDV 2023-2029 pour approbation (1)_compressed

18. Demande de subvention DETR (Etat) – plan de financement du projet de création voie cyclable Larmor-Plage/Plœmeur

 

Urbanisme, foncier et travaux : 
19. Acquisition de la Maison au 9 rue Beg Tal Men

 

---

Conseil municipal du mercredi 1^er mars 2023 – consulter les délibérations :

 

1) Information dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire (L.2122-22 du CGCT)

 

Finances : 

2) Budget Ville – Rapport DOB 2023

• Débat d’Orientations Budgétaires 2023

 

Ressources humaines : 

3) Consultation groupée pour l’assurance « risques statutaires du personnel » – Habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan

4) Rémunération de l’Indemnité de Suivi et d’Orientation des Elèves (ISOE) et de l’Indemnité d’Heures Supplémentaires d’Enseignement {HSE)

5) Création des emplois non permanents compte tenu d’un accroissement temporaire et saisonnier d’activité

 

Administration générale :

6) Avenant à la délégation de service public Casino pour intégration des principes d’égalité, de laïcité et de neutralité imposée par la loi du 24 août 2021

 

Petite enfance : 

7) Création de quatre places supplémentaires au multi-accueil « Les Moussaillons » et fermeture du Relais Petite Enfance (RPE) en septembre 2023 : 07 création de 4 places supplémentaires au multi accueil Les Moussaillons et fermeture du relais Petite Enfance RPE à partir du 1

 

Urbanisme, foncier, travaux :

8) Opération de renouvellement urbain sur le secteur de Kerderff autorisation de démolition de 20 logements sociaux

9) Renouvellement équipements sportifs

10) Servitude réseau ENEDIS zone de Kerhoas et pièce jointe

11) Dénomination de la rue Léonie LE TOUHER

 

 

---

Séances 2022 du conseil municipal

•  Conseil municipal du mercredi 7 décembre 2022 – consulter les délibérations :
  • N°1-Informations dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire
  • N°2-Décision modificative n°3 du budget ville
  • N°3-Budget Ville 2023 Autorisation d’engager des dépenses
  • N°4-Tarifs communaux 2023
    • Tarifs communaux
  • N°5-Personnel communal Ratio promu promouvables
  • N°6-Personnel communal Actualisation du tableau des effectifs
  • N°7-Recensement de la population 2023
  • N°8-KASINO Renouvellement de l’autorisation de la pratique des jeux
  • N°9-Pacte de gouvernance de Lorient Agglomération
  • N°10-Modification de l’annexe n°1 des statuts du syndicat départemental d’énergies du Morbihan
  • N°11 Convention avec le tennis club de Larmor-Plage
  • PJ BOD03_Autorisation_dépenses_investissement_2023-tampon
  • PJ BOD4. pdf
  • PJ BOD09_pacte de gouvernance-tampon
  • PJ BOD10_Morbihan_energie_liste_membres-tampon
  • PJBOD11 Convention avec le tennis club-tampon

 

 

---

• Conseil municipal du mercredi 9 novembre 2022 – consulter les délibérations :
  • Commande publique – Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession de service public du camping municipal de la Fontaine
  • Contrat de cession DSP du camping la fontaine
  • PJ_0104 contrat de concession dsp camping VF-tampon

---

• Conseil municipal du mercredi 19 octobre 2022 – Consulter les délibérations :

01 Adhésion à la centrale d’achat de Lorient Agglomération

Convention adhésion

02 Décision Modificative n°2 du Budget ville 2022

03 Subvention Association Entraide FUSCO

04 Subvention exceptionnelle Association des artistes locaux Prix de la Ville 2022

05 Nomination d’un élu référent Sécurité Civile

06 Adhésion à la charte Ya d’Ar Brezhoneg

07 Acquisition d’une partie de la parcelle AN967P au profit de la commune

PJ Plan BOD07

 

---

 

• Conseil municipal du mardi 12 juillet 2022 – consulter les délibérations :

01 Informations dans le cadre de la délégation du conseil au Maire

02 Projet Educatif de Territoires PEDT

>> Télécharger le Projet Éducatif de Territoire

03 Convention Territoriale Globale

04 Actualsisation du règlement intérieur du conseil municipal

05 Délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire

06 Projet de restructuration et d’extension du Pôle sportif et de loisirs

07 Marché public Autorisation du maire à lancer le marché de délégation équipements sportifs

08 Projet de centralité augmentée

09 Désaffectation et déclassement d’une partie du domaie public rue de Quélisoye à SCI Kelsoy

10 Cession rue de Quélisoy Village dans le cadre d’un échange sans soulte entre la commune et la SCI Kelsoy et PJ

11 Participation obligatorie OGEC

12 Décision Modificative n°1 Budget Ville

13 Admission en non valeur

14 Politique tarifaire année scolaire 2022 2023 service enfance jeunesse

15 Subvention exceptionnelle tournoi open international archi factory

16 Subventioin exceptionnelle à l’association Au Taquet pour voiles de la citadelle

17 Subvention exceptionnelle à association le monde de Yannael pour yaka paddle race

PJ BOD 12

PJ BOD3

PJ BOD4

pj dm1-tampon

>> Consulter le procès verbal du conseil municipal du mardi 12 juillet 2022

---

• Conseil municipal du mercredi 1^er juin 2022 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du jeudi 7 avril 2022 : consulter le compte-rendu
• Conseil municipal du 16 mars 2022 :
  • Ordre du jour : Solidarité de la ville de Larmor-Plage : attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association « Unis pour l’Ukraine 56 ».

• Conseil municipal du 23 février 2022 : consulter le compte-rendu

 

---

Séances 2021 du conseil municipal

• Conseil municipal du 9 décembre 2021 : Présentation du projet de territoire pour la ville de Larmor-Plage

• Conseil municipal du 8 décembre 2021 : Consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 13 octobre 2021 : Consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 7 juillet 2021 : Consulter le compte rendu
• Conseil municipal du mercredi 31 mars 2021 : Consulter le compte-rendu
• Conseil municipal du 24 février 2021 : Consulter le compte-rendu

 

---

Séances 2020 du conseil municipal

• Conseil municipal du 17 décembre 2020 : Consulter le compte-rendu
• Conseil municipal du 04 novembre 2020 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 30 juillet 2020 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 9 juillet 2020 : consulter le compte rendu

---

Séances 2019 du conseil municipal

• Conseil municipal du 19 décembre 2019 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 9 octobre 2019 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 10 juillet 2019 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 20 mars 2019 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 27 février 2019 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 13 février 2019 : consulter le compte rendu

---

Séances 2018 du conseil municipal

• Conseil municipal du 19 décembre 2018 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 21 novembre 2018 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 4 juillet 2018 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 23 mai 2018 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 28 mars 2018 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 15 février 2018 : consulter le compte rendu

---

Séances 2017 du conseil municipal

• Conseil municipal du 20 décembre 2017 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 15 novembre 2017 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 27 septembre 2017 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 28 juin 2017 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 17 mai 2017 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 15 mars 2017 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 1^er février 2017 : consulter le compte rendu

---

Séances 2016 du conseil municipal

• Conseil municipal du 7 décembre 2016 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 28 septembre 2016 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 29 juin 2016 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 11 mai 2016 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 16 mars 2016 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 10 février 2016 : consulter le compte rendu

---

Séances 2015 du conseil municipal

• Conseil municipal du 16 décembre 2015 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 4 novembre 2015 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 23 septembre 2015 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 8 juillet 2015 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 13 mai 2015 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 15 avril 2015 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 11 mars 2015 : consulter le compte rendu
• Conseil municipal du 28 janvier 2015 : consulter le compte rendu